Règlement d'ordre intérieur ROI
Saison 2022-2023
1. DISPOSITIONS GENERALES
Article 1.1 – Application du règlement
Le présent règlement est à la disposition de tou(te)s les membres et pour les membres mineurs d’âge, de leurs parents ou tuteurs légaux, et est d’application à partir du 01 Septembre 2022. Tout(e) membre, et pour les membres mineurs d’âge, leurs parents ou tuteurs légaux, est réputé en avoir pris connaissance.
Le règlement est consultable sur le site internet du club, à la buvette du club et peut être obtenu sur simple demande au Comité de l’U.S. Waltzing.
Article 1.2 – Responsabilité vis-à-vis des tiers
Sauf dérogation expresse écrite du Comité de l’U.S. Waltzing, aucun membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non-membres du club. Par ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un(e) de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement. Il décline également toute responsabilité pour tout dommage survenu du fait de la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations…Tout membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative tout match amical, entraînement, activité sportive ou activité quelconque pour une ou plusieurs équipes et l’entourage de celles-ci sans autorisation préalable du Comité du club ou du responsable sportif. Le/la membre s’engage également à respecter les directives qui lui seraient éventuellement données dans ce cadre par le Comité. En outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le droit d’exiger dommages et intérêts pour utilisation abusive de son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un quelconque dommage pour un ou des tiers.
Article 1.3 – Assurances
Les dommages corporels survenus à un(e) membre en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA à concurrence de la différence entre le plafond INAMI et l’indemnisation par la Mutuelle. Le club ne peut être tenu pour responsable de tels dommages, sauf s’il est démontré qu’ils résultent d’une faute grave de sa part. Il est donc conseillé aux parents de souscrire une assurance complémentaire afin de couvrir les risques non couverts. Il est également conseillé à tout(e) joueur(euse) de s’enquérir régulièrement auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique du football. De même, pour que l’encadrement puisse avoir des réactions plus rapides et appropriées, il est fortement conseillé d’informer le club de toutes les particularités médicales qui pourraient entrainer des complications lors des activités proposées au sein du club.
Article 1.4 – Règlement de l’URBSFA – ACFF
Le club est affilié à l’URBSFA sous le nom Union Sportive Saint-Bernard Waltzing-Bonnert et le matricule 7908. En conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses membres les respectent également.
Article 1.5 – Affiliation
En vertu de la réglementation de l’URBSFA, tout(e) nouveau(elle) joueur(euse) voulant s’affilier au club devra impérativement remplir le formulaire ad-hoc d’affiliation.
Article 1.6 – Désaffiliation et transfert
Le/la joueur(euse) désirant quitter le club en fin de saison a le droit de démissionner durant la période indiquée par l’ACFF (mois d’avril) ; passé cette période un transfert d’une année pourra être accordé par le club si la cotisation est payée et si un accord est pris entre les parties. Le club peut être amené à limiter le nombre de joueurs(euses) affilié(e)s, notamment en fonction du nombre d’équipes inscrites et des capacités des installations.
Article 1.7 – Cotisation
Le club fixe le prix de la cotisation. Le club se réserve le droit de fixer le prix en fonction de l’augmentation des coûts et des frais nécessaires à une bonne formation et les frais inhérents à celle-ci. Le club se réserve également le droit de ne pas rembourser la totalité ou partie de la cotisation d’un(e) joueur(euse), même si celui-ci/celle-ci n’a pas participé aux entraînements ou aux matches en totalité ou partie de la saison suite à une indisponibilité (accident, maladie, avis médical,…), de même que suite à une décision des parents de retirer leur enfant ou à un renvoi de la part du club. Cette règle est également applicable pour les demandes de transfert en cours de saison. Dans ce cas, des frais administratifs de 25€ seront demandés. En cas de circonstances particulières laissées à l’appréciation du Comité (déménagement,…), un forfait par mois entamés pourraient être appliqué.
2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE
Article 2.1 – Généralité
L’U.S. Waltzing et la Formation des Jeunes entendent développer une image positive du club. Dans cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club et/ou à sa Formation des Jeunes représente le club de Waltzing à tous les niveaux. Par conséquent, tout(e) membre du club en général et de la Formation des Jeunes en particulier doit avoir à coeur de respecter – et s’y engage – les principes et les règles de vie énoncées dans le présent règlement interne, que ce soit sur les terrains de football ou en dehors. Le règlement interne fait partie intégrante du plan de la Formation des Jeunes du club. Tou(te)s nos membres sont tenus de s’engager à exclure de leurs comportements tout acte raciste ou discriminatoire, à promouvoir les bonnes pratiques d’hygiènes et à lutter contre toute pratique de dopage. Chaque joueur(euse) est tenu de se conduire et de se soigner en tant que sportif, aussi bien sur le terrain qu’en dehors. Il/elle doit, à tout moment, représenter le club avec la plus grande dignité. Le comportement à l’égard de tou(te)s doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de coéquipier(e)s, adversaires, arbitres, presse, public, staff technique et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive du club en fonction de la gravité. Tout(e) membre rendu(e) responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se verra imputer les frais ainsi causés, et ceci indépendamment de toute autre action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son égard.
Article 2.2 – Infrastructures
Tout(e) joueur(euse) ou membre doit contribuer à garder les installations mises à sa disposition propres, agréables et accueillantes, aussi bien lors des entrainements que lors des matchs.
On entend par installations, les couloirs, les vestiaires, les douches, les toilettes, les terrains et allées, le parking ainsi que la cafétéria. Il en va de même pour le matériel didactique et les outils destinés à la pratique et à la formation.
A l’issue d’un entrainement ou d’un match, sauf avis contraire de l’entraîneur, tou(te)s les joueurs(euses) sont responsables de laisser les terrains libres de tout objets / vêtements / goals mobiles / déchets. Tout objet trouvé et dont le/la propriétaire ne peut pas être identifié(e) doit être impérativement apporté à la cafétéria. Il en va de même pour les ballons trouvés.
3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES
Article 3.1 – Le Comité
Conformément aux statuts, Le Comité de l’U.S Waltzing est nommé par l’assemblée générale. Il est chargé de la gestion du club et habilité à prendre toutes les décisions et à poser tous les actes que requiert cette gestion.
Article 3.2 – Tenue vestimentaire
Disposition relative à la tenue vestimentaire lors des matches et/ou entraînements. Tou(te)s les membres ayant un rôle au niveau sportif – Responsable Technique de la Formation des Jeunes (RTFJ), entraîneurs, délégué(e)s et joueurs(euses) – sont tenu(e)s de revêtir les équipements officiels du club.
Article 3.3 – Le/La Responsable Technique de la Formation des Jeunes (RTFJ)
Il/elle est nommé(e) par le Comité. Il/elle propose à celui-ci un projet de politique sportive pour le club. Après acceptation de ce projet par le Comité, et après les éventuels aménagements demandés par ce dernier, il/elle met ce projet en application avec la collaboration active des membres du staff sportif du club. Il/elle est le/la garant(e) du respect des objectifs fixés au travers de ce projet et en assume la responsabilité devant le Comité. En conséquence, il/elle dispense aux entraîneurs les différents schémas de tactique de jeu, il/elle règle les problèmes sportifs éventuels et en dernier ressort prend les décisions nécessaires dans ce domaine; il/elle organise d’éventuels tests en vue de l’affiliation de nouveaux joueurs(euses), il/elle supervise les entraînements et matches des équipes de jeunes du club, il/elle apporte son soutien aux entraîneurs, il/elle est habilité à prendre toute décision disciplinaire vis-à-vis d’un membre joueur(euse) dans le cadre d’événements de jeu se déroulant en match ou lors d’un entraînement, dans les limites fixées au chapitre « Mesures disciplinaires » du présent règlement. Il/elle est habilité(e) à prendre toute initiative qu’il/elle juge utile à la poursuite des objectifs fixés par le projet sportif, sous réserve de l’acceptation du Comité si une initiative débouche sur un engagement du club vis-à-vis de tiers. Avant introduction d’un(e) joueur(euse) dans un noyau du club, le/la RTFJ doit vérifier que celui-ci est en ordre d’affiliation. Le/la RTFJ conseille le Comité de l’organisation du club (infrastructures – formation – contrats équipementier etc…)
Article 3.4 – Les entraîneurs
Un entraîneur entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par le/la RTFJ. Cette nomination ne devient effective qu’après que les deux parties aient marqué leur accord sur la « convention entraineur » et de ses annexes. Par son accord, l’entraîneur accepte expressément de se conformer au projet sportif du club et de respecter les directives qui lui seront données en ce sens par le/la RTFJ. La mission de l’entraîneur est de dispenser aux joueurs(euses) de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances en matière de football, d’aider lesdits joueurs(euses), individuellement et collectivement, à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect des objectifs fixés par le projet sportif et des directives données par le/la RTFJ. A cette fin, il/elle doit faire preuve d’une attitude irréprochable et afficher un comportement exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors de ceux-ci, être présent aux entraînements et aux matches de son équipe aux heures fixées par les plannings du club ou les convocations qu’il/elle remet aux joueurs, assurer, en collaboration avec son/sa délégué(e), une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs(euses) dans celui-ci, collaborer de manière active avec le/la RTFJ, assister aux réunions périodiques auxquelles le/la RTFJ le/la convoque. L’entraîneur est également le/la garant(e) du respect par les joueurs(euses) de son équipe des dispositions reprises au présent règlement. Il/elle est par conséquent habilité(e) à prendre les mesures qu’il/elle jugera les plus adaptées à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le/la RTFJ, et dans les limites fixées au présent règlement, en particulier au chapitre « Mesures disciplinaires » de celui-ci. En début de saison, l’entraîneur fait choix d’un(e) délégué(e) qui l’assistera durant toute la saison (voir article 5 du présent chapitre). Pour les équipes en catégorie IP ou dans les jeux à 11 à partir du niveau provincial, l’entraîneur (en collaboration avec le/la référent(e) « vivons sport ») sensibilisera les parents pour que l’un d’entre eux se désigne « Parent Fair-Play » à chaque rencontre. L’entraîneur a la responsabilité du matériel mis à sa disposition par le club et du respect des installations par les joueurs dont il/elle a la charge. En cas de restitution incomplète en fin de saison, comme en cas de dégradation anormale de tout ou partie du matériel mis à sa disposition, le Comité se réserve le droit d’en obtenir le remboursement auprès de l’entraîneur. L’entraîneur se doit d’être présent aux différentes manifestations événementielles (tournois, fêtes, etc) qui sont organisées en cours de saison par le club. Le cas échéant, il/elle se met à la disposition du club durant ces manifestations pour aider activement à leur bon déroulement. L’entraîneur n’est en aucun cas responsable de l’organisation du transport des joueurs(euses) de son équipe (voir article 4.2).
Article 3.5 – Les délégués
Le/la délégué(e) d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité auquel elle est proposée par l’entraîneur de cette équipe. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du/de la délégué(e) au club. Il/elle assiste l’entraîneur dans l’organisation administrative et matérielle des activités de l’équipe.
En conséquence,
- iI/elle assure lors des matches et/ou entraînements, en collaboration avec l’entraîneur, une présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci,
- il/elle veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son équipe,
- il/elle accueille l’équipe adverse lors des matches à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
- il/elle remplit la feuille d’arbitre, accueille l’équipe adverse lors des matches à domicile et la guide vers le vestiaire qui lui est réservé,
- lors des rencontres à domicile, il/elle se charge de l’accueil de l’arbitre et le/la guide vers son vestiaire; il/elle est son interlocuteur privilégié pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après la rencontre,
- s’il y a un problème avec la feuille de match digitale, il/elle complète une feuille de match version papier. Après le match, il/elle rapporte la feuille d’arbitre complétée et signée par toutes les parties et la dépose au secrétariat du club ou à la buvette,
- il/elle traite le matériel et les installations du club en bon père de famille et adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.
Dans la mesure où, lors des matches, il/elle est, selon les règlements, le/la seul(e) représentant(e) officiel(le) de son équipe vis-à-vis de l’URBSFA – ACFF, il/elle se rendra à toute convocation qui lui sera éventuellement faite par cette dernière relativement à des faits s’étant déroulés dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité majeure, il/elle en avertira dans les délais les plus brefs le/la Correspondant(e) Qualifié(e) (CQ) du club et le/la RTFJ.
Article 3.6 – Les joueurs, les joueuses
Pour pouvoir participer aux matches d’une équipe du club, tout(e) joueur(euse) doit être valablement affilié(e) à l’U.S. Waltzing. Il/elle doit en outre, sauf dérogation expresse du Comité, être en règle de cotisation pour le 30 octobre de la saison en cours pour pouvoir participer aux entraînements et aux rencontres. Le/la joueur(euse) affilié(e) à l’U.S. Waltzing s’engage par son affiliation à en respecter les règlements ainsi que les règlements de l’URBSFA – ACFF.
Il/elle s’engage en outre à :
- être ponctuel(le) et respecter scrupuleusement les heures de rendez-vous communiquées par l’entraîneur. En cas de retard ou d’absence, avertir le plus rapidement possible l’entraîneur,
- respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant sportives que disciplinaires ou d’organisation,
- respecter scrupuleusement le matériel et les installations du club,
- faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son(sa) délégué(e), vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents, amis, supporters, etc), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que vis-à-vis du corps arbitral,
- faire preuve de fair-play, respecter et soutenir les engagements de l’U.S. Waltzing dans ce domaine,
- à partir de la catégorie U9, être en possession de sa carte d’identité kid, et dès U13 de sa carte d’identité normale et la remettre au délégué de son équipe avant tout match officiel,
- répondre favorablement à toute convocation du club demandant son concours dans le cadre des événements organisés par celui-ci,
- à se présenter à toute convocation émanant d’un Comité de Discipline de l’URBSFA – ACFF si le club le lui demande.
Pour les matches, le/la joueur(euse) doit disposer des équipements suivants :
- une paire de chaussures à crampons,
- une paire de chaussures « multistuds »,
- une paire de protège-tibias,
- le maillot , le short et la paire de bas officiels du club,
- le training et tout autre vêtement mis à leur disposition, le cas échéant.
Chaque joueur(euse) veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est responsable de leur conservation. Le port de bagues, chaînes, montres, boucles d’oreilles, etc est interdit pendant les entraînements et les matches. La prise de médicaments ou de produits non autorisés légalement est interdite. Tout(e) joueur(euse) qui ne respecte pas cette règle en portera seul(e) les conséquences. Les installations doivent être laissées en bon état de propreté. Les chaussures doivent être lavées en dehors des vestiaires, dans les endroits prévus à cet effet. La mise en place ou le retrait de matériel avant, pendant ou après l’entraînement se fait sur instructions de l’entraîneur. Il en va de même pour la recherche d’un ou plusieurs ballons à l’issue de l’entraînement. Sauf exception accordée par l’entraîneur, tou(te)s les joueurs(euses) du noyau doivent être présents aux rencontres disputées à domicile.
Article 3.7 – Le/la référant(e) « Vivons Sport »
Le/la référant(e) « Vivons Sport » entre en fonction dès acceptation de sa candidature par le Comité de l’U.S. Waltzing. Cette nomination ne devient effective qu’après affiliation du/de la référant(e) auprès d’un club membre de l’ACFF, de préférence l’U.S. Waltzing. Par son engagement le/la référant(e) « Vivons Sport » accepte de se conformer à la politique fair-play de l’U.S. Waltzing dans son rôle de coordinateur(trice) des « parents fair-play », notamment,
- En mettant en place le projet « Parent Fair-Play » avec l’aide du/de la RTFJ et en veillant à son bon déroulement,
- En apportant son soutien aux « parents fair-play » dont il/elle est responsable,
- En réalisant le relais entre les « parents fair-play », le/la RTFJ et le Comité,
- En informant le/la RTFJ et/ou le Comité d’incidents survenus dans le cadre de sa mission.
Article 3.8 – Le/la « Parent Fair-Play »
Le/la « Parent Fair-Play » d’une équipe entre en fonction dès acceptation de sa candidature, par le/la référent(e) « Vivons Sport », sur proposition de l’entraîneur de l’équipe. Le/la « Parent Fair-Play » met en place lors des matchs de son équipe un climat positif afin que la rencontre puisse se dérouler dans une ambiance fair-play.
En conséquence,
- Il/elle est le plus souvent possible présent(e) lors du match de son équipe,
- Il/elle est identifiable lors des rencontres grâce au brassard ou à la veste « Parent Fair-Play »,
- Avant chaque match à domicile, il/elle accueille l’équipe adverse et ses supporters en se présentant et en leur souhaitant la bienvenue,
- Durant les matchs, il/elle veille à ce que les parents de son équipe restent fair-play,
- Dans la mesure de ses possibilités, il/elle apaise les tensions entre les groupes de supporters,
- A la fin de chaque rencontre, il/elle veille à ce que les joueurs(euses) de son équipe effectuent un tour de terrain en serrant ou tapant dans la main des autres joueurs(euses) et des supporters,
- En cas d’incident, il/elle en informe le plus rapidement le/la référent(e) « Vivons Sport »
Article 3.9 – Test
Aucun test à domicile comme à l’extérieur, ne pourra se faire sans l’accord écrit du CQ de l’U.S. Waltzing. Les joueurs(euses) désirant faire un test dans un autre club devront attendre l’accord du club qui se réserve le droit de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs(euses) et responsables qui ne respecteraient pas cette disposition.
4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS(EUSES)
Article 4.1 – Gestion administrative
Les parents doivent signer électroniquement le document d’affiliation de leur enfant lorsque l’ACFF le leur a renvoyé. Ils doivent effectuer le paiement de la cotisation dans les délais impartis, à défaut conclure préalablement un plan de règlement échelonné avec le/la trésorier(e).
Article 4.2 – Accompagnement de nos équipes
Dans le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est instamment demandé aux parents de :
- se comporter de manière exemplaire tant envers les joueurs(euses), entraîneurs et délégué(e)s de l’équipe dont fait partie leur enfant, que vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale vis-à-vis des membres du club, ce qui contribue de manière importante à la bonne image de celui-ci,
- promouvoir le fair-play et respecter les chartes d’application au club,
- montrer à tout moment un comportement enthousiaste et un intérêt positif pour les prestations des enfants. Les soutenir en cas de déception,
- accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors des entraînements et des matches auxquels il/elle participe, collaborer autant que possible avec l’entraîneur et le/la délégué(e) de leur enfant à l’organisation des déplacements de l’équipe. En effet, les déplacements pour les matchs à l’extérieur se font toujours en voiture. Chaque parent est tenu d’assurer le transport jusqu’au club visité et à défaut s’enquérir lui-même de trouver une solution. Dans ce cadre il est demandé aux parents d’assumer régulièrement sa responsabilité en matière de transport. Il est évident que les véhicules utilisés doivent être en ordre (Contrôle technique, assurance, pneus,…) et que les règles de circulation et de prise en charge en bon père de famille doivent impérativement être respectée (nombre de passagers, vitesse,…),
- s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe, remplacement d’un(e) joueur(euse) en match, etc). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs remarques auprès du/de la RTFJ,
- participer à l’organisation des manifestations du club (tournois, bals et autres festivités) dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc) ou à la distribution de cadeaux (trainings, sacs, etc).
Article 4.3 – Obligations des parents
Il est rappelé également aux parents que :
- il est interdit de pénétrer dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf autorisation spéciale de l’entraîneur.
- ils doivent respecter le travail de l’entraineur et ne pas prendre la place de ce dernier pendant les rencontres, en donnant des consignes erronées ou contraires à leur enfant ou aux autres membres de l’équipe,
- ils doivent, sauf autorisation parental préalable, venir rechercher leur enfant dès la fin de l’entrainement ou du match aux abords du terrain ou à la sortie des vestiaires. En cas de retard, il est impératif de prévenir préalablement l’entraîneur,
- il est interdit de pénétrer sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette disposition étant fixée par les règlements de l’ACFF, elle ne permet aucune exception.
Article 4.4 – Résolution des problèmes sportifs et extra-sportifs
En cas de désaccord sur une mesure ou un fait, les joueurs(euses) ou parents en font part au/à la RTFJ. Un entretien sera alors planifié le plus rapidement possible. Ce dernier se fait en aparté et sans spectateur (personne non liée de près au problème débattu).
Il est rappelé aux parents que tout problème extra-sportif peut être valablement soumis à un membre du Comité, soit oralement soit par écrit.
5. MESURES DISCIPLINAIRES
Article 5.1 – Objectifs visés par toute mesure disciplinaire
D’une manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de celles-ci. Le présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le cadre d’une discipline de vie librement consentie par chacun(e) des membres et sympathisant(e)s de l’U.S. Waltzing. Leur respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du club en général et de chacun de ses membres en particulier. Les mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un(e) membre n’ont d’autre but que d’inciter celui-ci/celle-ci au respect de ces règles. Ces mesures ne pouvant en aucun cas affecter des membres non concerné(e)s par le problème posé, il est exclu qu’elles puissent porter sur le renvoi d’un(e) joueur(euse) dans une autre équipe. Une telle mesure ne pourrait être dictée que par des considérations strictement sportives.
Article 5.2 – Comportement sur le terrain, sanction de l’entraîneur
Si, en cours d’entraînement ou de match, un(e) joueur(euse) affiche un comportement tel qu’il/elle perturbe le bon déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain et l’envoyer sur le banc. Dans ce cas, le/la joueur(euse) concerné(e) doit immédiatement quitter la surface de jeu et se rendre sur le banc où il/elle attendra la fin de l’activité. Il/elle ne pourra plus remonter sur le terrain avant l’activité suivante (entraînement ou match). L’entraîneur indiquera cette exclusion au/à la RTFJ. En fonction de la gravité des faits et/ou de leur caractère répétitif, il revient au/à la RTFJ d’envisager d’autres mesures disciplinaires à son égard.
Article 5.3 – Cartes jaunes
Aucune autre sanction ne peut être prise à l’égard d’un(e) joueur(euse) qui reçoit une carte jaune en cours de match, sauf celles éventuellement prévues par les règlements de l’URBSFA – ACFF. Toutefois, si cette carte jaune est conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis d’un(e) partenaire, d’un(e) adversaire, de l’arbitre ou du public, l’entraîneur fera rapport des faits au/à la RTFJ qui devra évaluer si d’autres mesures doivent être prises ou non à l’égard du/de la joueur(euse) concerné(e). L’amende infligée par l’URBSFA – ACFF pourra être mise à charge du/de la joueur(euse) ; en cas de non-paiement par ce/cette dernier(e), le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 5.4 – Cartes rouges
Une carte rouge reçue pour présentation de deux cartes jaunes au cours de la même rencontre n’entraîne pas d’autre mesure que celles prévues à l’article 3 du présent chapitre et/ou prévues par les règlements de l’URBSFA – ACFF. Dans le cas d’une carte rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis d’un(e) partenaire, d’un(e) adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au/à la RTFJ – sur base du rapport que lui fera l’entraîneur – d’envisager d’autres mesures à l’encontre du/de la joueur(euse) fautif(ve). L’amende infligée par l’URBSFA – ACFF pourra être mise à charge du/de la joueur(euse) ; en cas de non-paiement par ce/cette dernier(e), le club se réserve le droit de ne plus l’aligner.
Article 5.5 – Mesures disciplinaires décidées par le/la RTFJ
Toute mesure d’exclusion dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours (entraînement ou match) ne peut être prise que par le/la RTFJ. Toutefois, si la sanction envisagée porte sur une exclusion des terrains d’une durée supérieure à sept jours consécutifs, le/la RTFJ devra porter le cas devant le Comité de l’ASBL qui statuera (voir article 8 du présent chapitre). Le/la RTFJ ne peut prendre de mesure disciplinaire à l’égard d’un(e) joueur(euse), directement ou à la demande d’un entraîneur, que dans le cadre d’un problème relevant de ses compétences. Tout autre problème doit être porté devant le Comité du club.
Article 5.6 – Retards et absences non justifiées aux entraînements et aux matches
Un(e) membre qui se présente en retard à l’entraînement ou à un match peut se voir refuser par l’entraîneur ou le/la RTFJ le droit de participer à l’activité en cours si la justification de ce retard est jugée insuffisante par ceux-ci. Même en cas de justification suffisante, le droit de participer à l’activité en cours peut être refusé si la durée restante de l’activité en cours est inférieure à la moitié de sa durée totale. En cas d’absences ou retards répétés et insuffisamment justifiés d’un(e) membre, l’entraîneur devra présenter le cas au/à la RTFJ qui appréciera si d’autres mesures disciplinaires doivent être prises ou non.
Article 5.7 – Convocation à la formation provinciale des jeunes
Tout(e) joueur(euse) convoqué(e) à un entrainement ou à un match de la formation provinciale des jeunes à l’obligation de s’y rendre. Il/elle respectera le règlement et les procédures établis par le comité provincial et se comportera en ambassadeur(rice) du club par un comportement exemplaire tel que défini dans le présent règlement.
Si le/la joueur(euse) estime être dans l’impossibilité de répondre favorablement à la convocation, il/elle en informera, sans délai, le/la RTFJ en motivant la raison que le/la RTFJ jugera suffisante ou pertinente.
Le non-respect de cette règle peut entraîner la dégradation du club dans la labélisation établie par la fédération.
Article 5.8 – Faits de comportement général
Tout fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent règlement, dont un(e) membre du club se rendrait responsable sera porté devant le Comité du club. Il en sera de même pour tout fait commis par un(e) membre du club et qui entraînerait un dommage quelconque – moral ou matériel – pour le club ou l’un(e) de ses membres.
Article 5.9 – Fonctionnement du Comité en matière disciplinaire
Dans le cas où une mesure disciplinaire ne pourrait – aux termes du présent règlement – être prise par un entraîneur ou le/la RTFJ général(e), ceux-ci doivent saisir du problème le Comité du Club, seul organe habilité à statuer dans ce domaine. Le Comité pourra renvoyer le cas devant le/la RTFJ ou s’en saisir. En ce cas, il aura pour mission :
- de convoquer devant lui le(s) membre(s) concerné(es) par la demande,
- d’entendre le rapport du/de la RTFJ et des entraîneurs sur l’affaire portée à sa connaissance, ou toute autre personne déléguée par le Comité pour instruire l’affaire,
- d’entendre le(s)/la plaignant(es) éventuel(es),
- d’entendre le(s)/la témoin(s) éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
- d’entendre la défense du ou des intéressé(e)s,
- de débattre de l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du/de la ou des intéressé(e)s et de la portée de cette mesure,
- de faire connaître sa décision à l’(aux) intéressé(es).
Le Comité du club est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts. Sauf disposition spéciale prise par le Comité du club, toute décision prend effet le lendemain du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(es).
Article 5.10 – Appel d’une mesure disciplinaire prise par le/la RTFJ
Le/la membre qui fait l’objet d’une mesure disciplinaire prise par le/la RTFJ peut faire appel de celle-ci auprès du Comité du club. Dans ce cas, le Comité du club examine les faits reprochés et la mesure prise et peut décider de maintenir ou modifier cette mesure.
Article 5.11 – Non-paiement de la cotisation
En cas de non-paiement de la cotisation due par un(e) membre, le Comité peut exclure celui-ci/celle-ci des activités du club tant que cette cotisation n’est pas réglée. Le Comité a le droit de fixer la date de paiement de la cotisation.
6. ACCIDENTS SPORTIFS
Au cas où un(e) membre est victime d’un accident lors de sa présence au club, et que des soins urgents doivent lui être prodigués, les membres ou leurs représentants autorisent le club à prendre la ou les premières dispositions urgentes afin de porter secours à la victime telles que :
- faire appel à un membre du corps médical présent (médecins, secouriste diplômé, etc.) lors de la survenance de l’accident
- et/ou d’appeler le 112.
L’accident, au sens du présent article, est le dommage causé par l’action soudaine ou fortuite d’une force extérieure à la volonté de la victime. Pour tout accident sportif, survenu à l’occasion de la pratique du football, dans le cadre d’une activité officielle (match ou entraînement) organisée par le Club et pour lequel vous sollicitez l’intervention de la Fédération, il y a lieu de suivre très scrupuleusement les instructions suivantes :
- L’accident doit faire l’objet d’une déclaration d’accident ad-hoc (sous peine de nullité), formulaire à se procurer auprès du/de la délégué(e) d’équipe, du secrétariat du club ou sur le site internet du club, avant de se rendre aux premiers soins, puisque la partie « Attestation Médicale » doit être complétée par le/la médecin qui examine la victime.
- Vous-même, compléterez déjà le volet « Déclaration d’accident » de toutes les informations « personnelles » telles que Nom, Prénom, date de naissance, adresse, sans oublier d’y ajouter une vignette de votre mutuelle et remettrez document et vignette au Secrétariat du club, dans les 48 heures qui suivent l’accident. Pour rappel la Fédération refuse toute déclaration d’accident qui lui serait transmise après les 21 jours de la date de l’accident. Si tel est le cas les frais d’accident devront être supportés par les parents et en aucun cas par le Club.
Remarque : Vous effectuerez les paiements nécessaires (médecin, hôpital, kiné, radio, etc) et conserverez une copie de tous les documents.
- Lorsque vous recevrez l’attestation médicale de guérison que vous ferez compléter par le médecin, quand il/elle autorisera le blessé à reprendre les activités sportives, vous y joindrez les copies de toutes les notes d’honoraires et de débours divers en y ajoutant le décompte des remboursements déjà effectués par la mutuelle (document à solliciter auprès de votre mutuelle). Vous rentrerez l’ensemble au Secrétariat.
- Dès remboursement de la Fédération, (montant qui figure sur le relevé mensuel du club) nous vous ferons parvenir le montant concerné (généralement par virement bancaire). Attention ! La Fédération ne rembourse pas n’importe quoi ! Elle rembourse (selon les prestations), tout ou partie du supplément entre le montant remboursé par la Mutuelle et le prix payé par le/la blessé(e), sur base du barème INAMI. Elle ne remboursera les frais « spéciaux » (kiné, radio, etc.) que dans la mesure où :
- ils auront été sollicités sur la déclaration d’accident (par le/la médecin),
- la Fédération l’aura expressément accepté en l’indiquant sur l’accusé de réception de la déclaration ! D’une manière générale, les débours « de luxe » (chambre individuelle, TV, transferts injustifiés en ambulance, etc.) ne sont jamais remboursés par la Fédération.
Attention : A défaut d’une « attestation de guérison » rentrée préalablement à la reprise du sport, l’assureur de la fédération n’interviendra pas dans un accident ultérieur. En effet, il ne serait pas médicalement établi que l’accident initial était consolidé au moment de l’accident suivant.
Les frais après la date de guérison ne seront pas remboursés.
L’U.S. Waltzing ne peut être tenu responsable des coûts non couvert par l’assurance de la fédération ou dû à des déclarations fausses ou erronées.
7. HYGIÈNE
Après la pratique de l’activité sportive que ce soit entraînement ou match, il est fortement conseillé de prendre une douche.
8. FAIR-PLAY
Dans l’exercice de ses activités, l’U.S. Waltzing s’engage quotidiennement dans une politique de responsabilité sociale, notamment en encourageant vivement ses joueurs(euses) et supporters à respecter les lois du jeu, l’arbitre et l’adversaire.
Dès lors, le fair-play reste une composante indissociable de la formation sportive des jeunes et ses valeurs doivent être portées tant sur le terrain qu’à l’extérieur de celui-ci.
Fidèle au « sport entre amis d’abord », tou(te)s nos membres ainsi que leurs parents sont invité(e)s à respecter et promouvoir les actions fair-play aux bords des terrains.
9. VOLS
L’U.S. Waltzing décline toute responsabilité en cas de vol ainsi que pour toutes dégradations occasionnées aux objets personnels. Nous invitons les joueurs(euses) et parents à prendre les précautions d’usage.
10. NOUVELLES DISPOSITIONS
Les éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux valves installées à l’entrée de la buvette. Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de la saison suivante. Ce règlement est d’application, chaque joueur(euse), entraîneur, délégué(e), membre du club reconnaît l’avoir lu et l’avoir accepté au plus tard au moment de son affiliation.
Toute personne n’ayant pas signé le document est considérée comme l’ayant accepté.